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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE PALET SOLOGNOT
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DES PETITS BONHEURS...
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DES PETITS BONHEURS...
LE PALET SOLOGNOT SA

Numéro de dépôt :
94532880
Date de dépôt :
10/08/1994
Lieu de dépôt :
BLOIS

Présentation de la marque DES PETITS BONHEURS...

Déposée le 10 août 1994 par la Société Anonyme (SA) LE PALET SOLOGNOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « DES PETITS BONHEURS... »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PALET SOLOGNOT domicilié(e) 30 Bis RTE DE CHAMBORD, 41250 MASLIVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SINET JEAN-CLAUDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DES PETITS BONHEURS... est expirée depuis le 10 août 2004.

LE PALET SOLOGNOT a également déposé les autres marques suivantes : PALETS SOLOGNOTS , PETITE FAVEUR AU CITRON


LE PALET SOLOGNOT SA - 30 Bis RTE DE CHAMBORD, 41250 MASLIVES - France


Mr SINET JEAN-CLAUDE - France


Inscription le 3 novembre 1995 - RENONCIATION TOTALE n°191434 - Publication au BOPI 1995-11-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-03

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

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